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Les sanctions internationales sont-elles efficaces?

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L’Iran et la Corée du Nord ont été sanctionnés par le Conseil de sécurité des Nations unies parce qu’on considère qu’ils menacent le maintien de la paix et la sécurité internationales. Il s’agit donc de sanctions multilatérales, que tous les États membres de l’ONU sont tenus de respecter.

Ces mesures prennent habituellement la forme d’embargos sur le commerce d’armes, d’interdictions de voyager et de gel des avoirs pour des personnes ciblées.

Dans le cas des sanctions unilatérales, comme celles visant le Venezuela et la Syrie, c’est un État, ou un groupe d’États, qui décide d’influencer le comportement jugé problématique d’un autre État. Les États-Unis en imposent, mais aussi le Canada, l’Union européenne, la Chine et la Russie, entre autres.

La sanction économique est devenue un instrument utilisé de manière massive.

Charlotte Beaucillon, professeur de droit international et européen à l’Université de Lille

« Elle fait partie de la boîte à outils de la diplomatie contemporaine », précise-t-elle.

En ce qui concerne les raisons pour lesquelles on impose des sanctions unilatérales, les critères sont moins restreints que pour celles de l’ONU. Ainsi, les États-Unis ont sanctionné le Venezuela « pour faire pression sur le régime Maduro afin qu’il se détourne du pouvoir autoritaire et de la mauvaise gestion économique » et le Nicaragua « pour combattre les pires abus du régime Ortega […], y compris le démantèlement des institutions démocratiques ainsi que des violations des droits de la personne », selon le département d’État américain.

Dans le cas des sanctions unilatérales, « on assume beaucoup plus cette notion d’exporter des valeurs » que dans celui des sanctions de l’ONU, explique Mme Beaucillon. « Il s’agit de contraindre un État à suivre un comportement qu’on a décidé. »

Les sanctions imposées à un État peuvent être économiques (soit financières ou commerciales), diplomatiques (renvoi d’ambassadeurs, par exemple), sportives ou culturelles (boycottage d’un événement ou d’un pays).

Est-ce légitime?

Si l’on impose des sanctions, c’est parce que l’on considère qu’il y a eu violation des règles, souligne Mme Beaucillon, mais le problème est qu’il n’y a pas de tiers qui puisse en juger de manière impartiale.

« On a un argument qui est : vous avez violé le droit international, alors je réagis, précise-t-elle. Mais on est dans un mécanisme […] quasiment de justice privée. »

C’est comme si on ne passait pas devant le juge et qu’on allait se faire justice tout seul.

Charlotte Beaucillon, professeur de droit international et européen à l’Université de Lille
L'ambassadrice américaine à l'ONU Nikki Haley vote en faveur des sanctions contre la Corée du Nord. Au Conseil de sécurité, l’ambassadrice américaine à l’ONU Nikki Haley vote en faveur des sanctions contre la Corée du Nord. Photo : Reuters / Amr Alfiky

Les décisions prises par le Conseil de sécurité de l’ONU jouissent d’une plus grande légitimité, dans la mesure où les États membres ont signé et ratifié la Charte, s’engageant par le fait même à respecter les décisions du Conseil de sécurité.

« Si c’est décidé par l’ONU […] c’est quand même beaucoup plus légitime qu’un État tout seul […] qui va vouloir contraindre des États moins forts », croit Charlotte Beaucillon.

Les sanctions unilatérales permettent parfois de contourner les blocages du Conseil de sécurité, dont les décisions peuvent être entravées par les vetos des membres permanents.

Ça a été le cas après l’annexion de la Crimée par la Russie, en 2014. La Russie, en tant que membre permanent, aurait opposé son veto à une quelconque sanction. En conséquence, les États-Unis, l’Union européenne, le Canada et le Japon, notamment, ont mis en place leurs propres sanctions contre des personnalités et des entreprises impliquées dans la crise.

Quelle est leur efficacité?

Le président du Venezuela Nicolas Maduro et sa femme Cilia Flores saluent la foule de manifestants venus leur témoigner leur soutien. Le président du Venezuela Nicolas Maduro et sa femme Cilia Flores saluent la foule de manifestants venus leur témoigner leur soutien. Photo : Getty Images / YURI CORTEZ

Tout dépend de l’objectif, affirme Carole Gomez, chercheuse à l’Institut de relations internationales et stratégiques, à Paris. « Est-ce qu’il s’agit de sanctionner une activité, une action, une politique, qui est en désaccord, soit avec les politiques de notre pays, soit avec de grands principes internationaux? se demande-t-elle. Ou est-ce qu’au contraire, elles sont prises dans le cadre d’une guerre commerciale? »

Par le passé, les sanctions étaient utilisées afin d’affaiblir un pays avant une guerre, puis, « avec l’interdiction du recours à la force armée, elles sont devenues un outil pour éviter les conflits », estime Mme Gomez.

Le Targeted Sanctions Consortium (consortium sur les sanctions ciblées) de Genève a analysé l’efficacité des sanctions de l’ONU des dernières années. Leur conclusion : elles n’ont été efficaces que 22 % du temps.

Dans le cas des sanctions unilatérales, le bilan est encore pire : le taux d’efficacité des sanctions américaines n’a été que de 13 %, selon une étude publiée dans les années 90.

« Toutes les études suggèrent que les sanctions sont très peu efficaces, mais paradoxalement, on observe que les États y ont recours de plus en plus souvent », souligne Jonathan Paquin, professeur au Département de science politique Université Laval.

Par contre, elles se sont affinées au fil des ans. Alors qu’au début, la communauté internationale appliquait des mesures générales qui pénalisaient la population civile, elle a appris de ses erreurs. Au lieu de complètement bloquer un pays, comme on l’a fait dans les années 90, en Irak, en Birmanie ou en Corée du Nord, maintenant, on tente « de trouver les failles, les faiblesses des différents acteurs, et de venir sanctionner des personnes très précises », explique Carole Gomez.

Ainsi, depuis quelques années, les sanctions prennent la forme de mesures ciblées, comme des interdictions de voyager ou des gels des avoirs de certains dirigeants.

« Il s’agit d’empêcher les personnes censées avoir la mainmise sur le pouvoir de vivre leur vie pour qu’elles viennent à la table de négociations [plutôt que de cibler toute la population] », ajoute Charlotte Beaucillon.

Les causes de l’échec

D’une part, un grand nombre d’États réussissent à les contourner grâce au soutien d’autres pays, comme le fait le régime nord-coréen avec l’aide, entre autres, de la Chine.

D’autre part, quand un État n’a plus rien à perdre, les sanctions n’ont plus aucun impact sur lui, précise M. Paquin, qui donne l’exemple de la Syrie de Bachar Al-Assad.

Qui plus est, il ne faut pas négliger le fait que les sanctions se retournent parfois contre ceux qui les imposent. « L’État ciblé peut aussi utiliser les sanctions comme outil de propagande pour montrer que le monde entier lui en veut et qu’il faut se défendre, rester unis et fermes dans l’adversité », explique M. Paquin. C’est ce qui est arrivé notamment en Iran, en Syrie et au Venezuela.

Un homme se tient les deux bras en l'air en signe de victoire alors qu'un drapeau est en feu tout près de lui. Des Iraniens ont brûlé des représentations des drapeaux américains et israéliens lors d’un rassemblement après la prière du vendredi à Téhéran, le 18 mai. Photo : Associated Press / Vahid Salemi

Enfin, il faut aussi penser à offrir des incitations à l’État dont on veut modifier le comportement. Car si la sanction représente le bâton, l’incitation est la carotte qui peut faire débloquer la situation, précise Mme Beaucillon.

« Le bâton seul, ça ne marche pas, comme la carotte seule ne marche pas », croit-elle. « Il faut ouvrir en même temps des perspectives réelles de participation à la communauté internationale et de rétablissement d’un statut comme un État fréquentable. »

La chercheuse cite l’exemple de l’Iran, où l’élection du modéré Hassan Rohani, en 2013, a permis un retour à la table des négociations et une levée partielle des sanctions.

« L’idée n’est pas de punir un État et de le mettre à terre », explique Mme Beaucillon.

La logique du droit international, c’est de permettre à l’État de revenir [au sein de la communauté internationale], pas de le stigmatiser et de l’exclure.

Charlotte Beaucillon, professeur de droit international et européen à l’Université de Lille

La ligne rouge

Par ailleurs, que les sanctions soient efficaces ou pas n’est peut-être pas l’élément déterminant. Ce qui compte autant, sinon plus, pour les décideurs, c’est d’exprimer publiquement leur désaccord, croit Mme Gomez.

C’est un peu la ligne rouge qu’on dit qu’il ne faut pas dépasser. Si quelqu’un la dépasse, il faut faire quelque chose.

Carole Gomez, Institut de relations internationales et stratégiques, à Paris
Des membres des forces armées ukrainiennes à bord de véhicules blindés près de la ville d'Avdiyivka.
Des membres des forces armées ukrainiennes à bord de véhicules blindés près de la ville d’Avdiyivka. Photo : Reuters

« Il y a des cas ou la simple adoption de la sanction est importante, même si elle ne marche pas totalement », ajoute Mme Beaucillon. Ou si, parfois, elle se retourne contre celui qui sanctionne, comme c’est arrivé à l’Union européenne dans l’imposition de sanctions contre la Russie après l’annexion de la Crimée, au printemps 2014.

Ces sanctions ont finalement été plus lourdes économiquement pour l’UE que pour la Russie, souligne la chercheuse, puisque Moscou a réagi en appliquant des mesures de rétorsion contre des importations agricoles en provenance de l’UE, des États-Unis, de l’Union européenne, de l’Australie, du Canada et de la Norvège. Les filières du boeuf, du porc, de la volaille, du lait, du poisson et des fruits et légumes ont été particulièrement touchées.

Alors, pourquoi l’avoir fait? C’est qu’il s’agissait d’une affaire vitale, soutient Mme Beaucillon.

« Le coût pour l’UE était très élevé, mais l’enjeu n’était pas le marché du lait, c’était le déploiement des chars russes en Ukraine, affirme la chercheuse. L’enjeu militaire était important et, par conséquent, le coût a été accepté. »

Un outil incontournable

S’il est appelé à se raffiner dans l’avenir, l’outil des sanctions est quand même là pour de bon, croit Jonathan Paquin. « Si on n’impose pas de sanctions, que peut-on faire? se demande-t-il. Quelles sont les alternatives? »

Quand la diplomatie traditionnelle ne mène à rien et qu’on ne souhaite pas procéder à une intervention armée, la menace de sanctions demeure l’instrument de choix pour les plus puissants.

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John Summers: How Ottawa lawyer mocked motherhood and society, reveals new book

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An Ottawa based lawyer from a leading law firm has been entangled in a web of controversy due to his action, which many have described has shocking and inhumane.

Despite claiming to uphold justice, human rights and societal values, John Summers, a lawyer at Bell Baker LLP, is a clear-cut example of just how broken the legal system in Canada is. It appears that Summers and his firm for years now have been exploiting a disturbed senior citizens  with chronic health conditions in his continuous abuse of his wife, for financial gains.

Summers has consistently stood in the way of justice by fabricating numerous lies. Resorting to lies in an attempt to hinder justice is an action that is heavily frowned upon by ethical legal practitioners. But Dezrin continued to suffer domestic abuse due to Summers’ action which had preventing her son, Raymond from seeing his own mother.

Summers’ actions since February 2016 has now resulted in the reported premature death of Dezrin Carby-Samuels who had been an RN who was selflessly dedicated to serving both her family and every community that she had lived.

Raymond and his mother, Dezrin, had sought the intervention of the law courts as a last resort in their quest for justice after Dezrin has been consistently abused by her husband, Horace and her daughter, Marcella. Rather than getting the fair hearing and justice that they expected, they received the direct opposite due to Summers apparently employing every dirty trick in the book. He has resorted to lies and illicit collaboration with judges of him alma mata just to inhibit every effort being made by Dezrin and her son.

In a book titled John Summers: The Untold Story of Corruption, Systemic Racism and Evil at Bell Baker LLP, author Peter Tremblay takes readers on a shocking journey into John Summers’ tactics which lacked ethical properiety and human decency.

Summers is proof that the ethical practices associated with the legal profession is quickly fading and it is a course for concern. In the case against Horace, Summers produced an apparent fraudulent affidavit which claimed that Raymond suffers from a mental condition—an entirely false claim. Lawyers like Summers are willing to go any length in an attempt to hinder justice, even if it leads to the destruction of lives and properties.

Summers falsely claimed that his client, Horace couldn’t file a defence for himself because he was unaware of the adopted court proceedings. However, in the early 1900s, Horace was the same one who showed so much confidence in his legal capabilities that he decided not to hire a legal counsel but represent himself during a lawsuit between his union and the Canadian Government. This act is contradictory to Summers’ claim of his poor legal understanding.

As humans, some certain moral ethics and values set us apart from other living things and one of them is showing respect for elders. Lawyers are respected in the society due to their pledge to always ensure justice prevails but Summers’ apparent greed and love for money have made him violate the human rights of an ailing mother and her son.

Peter Tremblay’s book uncovers untold stories of a corrupt system that accommodates abuse in the most inhumane form.  In Canada’s legal system, empathy and compassion were thrown out the door in exchange for money and an unknown demomic agenda. It begs the question: How then are aggrieved citizens supposed to trust a legal system for justice when a lawyer can tell unending lies against a senior citizen without any consequences or accountability?

The Law Society of Upper Canada which is supposed to regulate the legal profession in Ontario is a complete joke run by similarly corrupt lawyers who ignore the misdeeds of their colleagues.

Summers’ actions have led to Dezrin being unable to do anything since she lost her ability to walk, talk or even write due to abuse and ultimately her premature death.

Her inability to receive help from even her own son due to Summers’ fraudulent activities resulted in the destruction of Dezrin Carby-Samuels and for that reason Summers should be barred from the further practice of law anywhere in Canada.

In my view, Summers is an abomination to the legal profession and Peter Tremblay’s book documents the activities of John Summers since 2016 against three judges who where not from Summers’ alma mata and who sought justice for Dezrin and her son.

Since 2016, Dezrin had sought obtain freedom from forcible confinement imposed by her abusive husband but was unsuccessful, due to the interference Summers who refused to divulge who was in fact paying him reportedly $300/hr to frustrate justice.

Reports from credible sources allege that Dezrin passed away sometime last year due to Summers’ evil practices and this report has cast a dark cloud over the future of the legal system in Canada which had been ignoring the plight of other black Canadians.

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City staff propose ‘gold belt’ to hem in future Ottawa development

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The City of Ottawa is about to have a second marathon debate about where to allow future suburbs to be built, and this time staff propose hemming in development by creating what’s being dubbed the “gold belt.”

Eight months after city council decided to expand the urban boundary by 1,281 hectares to help house a growing population, senior city planners have released the map of which properties should be developed — and which property owners stand to see values soar if their lands are rezoned. 

They include areas north of Kanata on March Road, near the future Bowesville O-Train station in the south end, and at the southern edge of Orléans.

Scoring rural properties on such things as how close they are to transit and how costly it would be to build pipes and roads proved a challenge over the past several months, however.

“The easy land has been gobbled up in years past, in previous boundary expansions,” said Coun. Scott Moffatt, who belongs to a group of councillors that meets about the new official plan. “So now we’re looking at those leftover pieces and where we can [grow], knowing council was clear we would not be touching agricultural lands.”

270 hectares short of goal

Staff struggled to come up with all 1,281 hectares council approved adding in May 2020 because they had too many issues with “sub-optimal” lands.

Instead, they recommended converting 1,011 hectares of rural land to urban for now to meet provincial requirements, and then spending the next five years studying three options for making up the 270-hectare shortfall.

That opens the door to creating an entirely new suburb. 

For instance, one option involves a huge parcel near the Amazon warehouse southeast of the city where the Algonquins of Ontario envision a community of 35,000 to 45,000 people called Tewin, which they would build with developers Taggart.

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How an Ottawa woman built a majestic snow dragon in her front yard

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OTTAWA — You may sometimes feel winter drag on, but one Ottawa woman is not letting that dim her creativity.

Dr. Mary Naciuk is family doctor and rural emergency room physician. She spent some of her free time this weekend building a majestic snow dragon in front of her south Ottawa home.

“It’s just fun to get outside and do something creative,” she told CTV News on Sunday.

There was plenty of snow to use, after Ottawa saw a record 21 cm of snow on Saturday.

She said that after her husband cleared the driveway, the pile of snow left behind lent itself to being turned into a magnificent dragon, but it takes more than just the right kind of snow to make a sculpture like this.

Naciuk tells CTV News a shovel, a butter knife, a spoon and even a blowtorch were used to give the dragon its sharp edges and defined scales.

“Anything pointy with a small detail is really hard to do with just your fingers or the butter knife and spoon I was using, so (the blowtorch) just makes a fine point,” she said.

Her son tweeted about it on Saturday and Naciuk says many people have stopped to take a look.

My mom has reached the pass me a blowtorch and shovel and watch me make a snow dragon stage of the pandemic

(I was only allowed to shovel piles of snow) pic.twitter.com/aphZotpHiC — Tom Naciuk (@NaciukThomas) January 16, 2021

“A lot of people stop on their way to the ice rink and have a look and take pictures. It’s kind of fun,” she said.

It was a welcome relief to spend some time working on something creative outdoors, Naciuk said.

“Get outside, get some exercise, clear your mind, do something that is not COVID for a few hours. It obeys all the rules. It was great,” she said, adding that the dragon took her about five hours to build.

She’s been on the front lines of the COVID-19 pandemic for months. 

“It’s been a steep learning curve. It’s been exhausting,” she said. “A lot of the time is learning how to deliver care to people and maintain all the precautions that we need to. That’s been hard. A lot of people are not able to work from time to time, so we fill a lot of extra shifts. It’s been a lot more hours of work than it used to be, that’s for sure.”

Naciuk returns to work on Monday after a weekend of respite but says if the conditions are right—a nice mild day, a good snowfall, and some free time—another sculpture may well appear.

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